Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON
GELAGRI BRETAGNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632236
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GELAGRI BRETAGNE domicilié(e) Z.I. de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINES AUX LEGUMES DE PAYSAN BRETON est expirée depuis le 1 juillet 2006.

GELAGRI BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETI'TOM , LE CRUMBLE AUX LEGUMES , , (Marque figurative) , P'TIT TOM , CARRE DE COULEURS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PAYSAN BRETON Pour que demain ait toujours du goût


GELAGRI BRETAGNE (Société Anonyme) - Z.I. de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.